- B5 – FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS – MAIRE, ADJOINTS ET CONSEILLERS
- B6 – DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- B7 – AUTORISATION DE PARTICIPATION DU D.G.S AUX REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
- B8 – DESIGNATION DES MEMBRES DU CCAS
- B9 – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL DU SIVOM BRUNEHAUT
- B9 BIS – CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES
- B9 TER – CONSTITUTION COMMISSION APPEL OFFRES
- B10 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 7 adjoints d’animation
Délibérations du 25 mai 2020
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BP 80144
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